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Note sur l’#ÉvaluationDuCoût d’une mesure législative : « Estimation des coûts liés à l’allègement du droit d’accise sur l’alcool » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

Le DPB publiera la note sur l’évaluation du coût d’une mesure législative « Estimation des coûts liés à l’allègement du droit d’accise sur l’alcool » le 17 juin 2024. #polcan #éconcan

RAPPORT : « Élargissement de Déclarer simplement par téléphone et mise en place d’un système automatisé de déclarations de revenus » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

Le Comité sénatorial de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants reçoit le @DPB_PBO @yzgiroux en tant que témoin sur l’approvisionnement en matière de défense et l’industrie de défense canadienne. 📺 Regardez : ow.ly/WTe850S4Ak3 #SenCA #SECD #PolCan

RAPPORT : « Analyse des coûts des demandeurs d’asile de pays dispensés de l’obligation de visa » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

Le DPB publiera son rapport « Analyse des coûts des demandeurs d’asile de pays dispensés de l’obligation de visa » le 31 mai 2024. #polcan #éconcan

RAPPORT : « Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025 » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

Le DPB publiera son rapport « Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025 » le 30 mai 2024. #polcan #éconcan

RAPPORT : « Composition de l’impôt sur le revenu des sociétés, de 2018 à 2022 » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

Le DPB publiera son rapport « Composition de l’impôt sur le revenu des sociétés, de 2018 à 2022 » le 29 mai 2024. #polcan #éconcan

Analyse complémentaire : « Modifications proposées à la Loi autorisant certains emprunts » pbo-dpb.ca/fr/additional-… #polcan #éconcan

RAPPORT : « Estimation des coûts pour le projet de loi S-230 (modifications du système correctionnel) » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

Le DPB publiera son rapport « Estimation des coûts pour le projet de loi S-230 (modifications du système correctionnel) » le 24 mai 2024. #polcan #éconcan

Le Comité sénatorial des finances nationales reçoit le directeur parlementaire du budget, Yves Giroux, en tant que témoin sur le projet de loi C-69.

Note sur l’#ÉvaluationDuCoût d’une mesure législative : « Déduction pour amortissement accéléré pour les nouveaux logements admissibles destinés à la location » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

RAPPORT : « Dépenses fédérales en matière d’itinérance » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan

Le DPB publiera la note sur l’évaluation du coût d’une mesure législative « Déduction pour amortissement accéléré pour les nouveaux logements admissibles destinés à la location » le 22 mai 2024. #polcan #éconcan

Le DPB publiera son rapport « Dépenses fédérales en matière d’itinérance » le 22 mai 2024. #polcan #éconcan

Note sur l’#ÉvaluationDuCoût d’une mesure législative : « Loi concernant l’assurance médicaments » pbo-dpb.ca/fr/publication… #polcan #éconcan