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Voici notre manifeste ! N'hésitez pas à poser des questions en réponses ou en DMs. Nous en ferons une Q&A prochainement. Bonne lecture !
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Paris, France Katılım Ocak 2024
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Après les boissons, passons à leurs contenants. Tous les emballages paient une éco-contribution variable selon leur composition à l'organisme Citeo. Créé en 1992, il est chargé de leur collecte, tri et recyclage. Ces dernières années le montant total a dépassé 1Md€
#1jour1taxe
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Et il n'y a pas que l'Etat qui en profite, les communes ont le droit d'imposer une contribution facultative dans la limite de 0,58€/hL, pour toutes les eaux minérales puisées sur leur territoire sauf... celles puisées et livrées aux curistes par les stations thermales !
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Honnêtement, on aurait même pas osé inventer le dernier point pour un poisson d'Avril.
#1jour1taxe
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Et il n'y a pas que l'Etat qui en profite, les communes ont le droit d'imposer une contribution facultative dans la limite de 0,58€/hL, pour toutes les eaux minérales puisées sur leur territoire sauf... celles puisées et livrées aux curistes par les stations thermales !
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Ni alcool, ni sucre... mais des taxes quand même ! Les eaux vendues en France paient une contribution de 0,54€/hL. Les importations la paient aussi, et les exportations françaises sont exonérées. Avec 8Mds de L vendus, 40M€ pour l'Etat. Une goutte dans le budget ! #1jour1taxe
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Ni alcool, ni sucre... mais des taxes quand même ! Les eaux vendues en France paient une contribution de 0,54€/hL. Les importations la paient aussi, et les exportations françaises sont exonérées. Avec 8Mds de L vendus, 40M€ pour l'Etat. Une goutte dans le budget !
#1jour1taxe
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Nous avons vu des taxes sur des boissons alcoolisées, des boissons sucrées... aujourd'hui on combine les deux avec la taxe sur les "prémix" ! #1jour1taxe
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Les prémix à base de vin ou de bière sont taxés à 3€/dL d'alcool pur, les autres à 11€/dLap.
Et tout ceci rapporte... à peu près rien ! Moins d'un million d'euros par an apparemment. En fait, d'une certaine manière cette taxe a atteint son objectif en tuant son marché.
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-et au moins 35g/L de sucre ou un édulcorant équivalent.
N'y sont pas soumis les cidres, poirés, hydromels ainsi que les boissons bénéficiant d'IGP
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Nous avons vu des taxes sur des boissons alcoolisées, des boissons sucrées... aujourd'hui on combine les deux avec la taxe sur les "prémix" !
#1jour1taxe
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Comme nous le disons hier, il n'y a pas que les accises qui pèsent sur le prix des bouteilles, elles payent aussi des... cotisations de sécurité sociale ! (Ok, c'est pour financer l'assurance maladie, pas les retraites, encore heureux) #1jour1taxe
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Concernant les rendements de ces taxes, les sources récentes manquent mais on était apparemment à environ 700M€ en 2017.
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À noter que les rhums etc produits et consommés dans les DOM bénéficiaient aussi d'un taux réduit, mais celui-ci a été abrogé.
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Comme nous le disons hier, il n'y a pas que les accises qui pèsent sur le prix des bouteilles, elles payent aussi des... cotisations de sécurité sociale !
(Ok, c'est pour financer l'assurance maladie, pas les retraites, encore heureux)
#1jour1taxe
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Après les sodas il est logique de passer à l'autre catégorie de boissons qui écope d'une surtaxe (fun fact : les boissons énergisantes y ont échappé in extremis en 2014), les alcools. #1jour1taxe
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En 2023 l'ensemble des taxes sur l'alcool auraient rapporté 3,65 Mds€ à l'État mais cela inclut la TVA... et quelques surprises que nous vous réservons pour les prochains jours 👀
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Le rhum des départements d'outre-mer ne doit pas l'être trop, mignon, puisqu'il paie 950,12 €/hL d'alcool pur, mais c'est toujours mieux que le reste des alcools qui paient 1 899,18 €/hLap.
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Après les sodas il est logique de passer à l'autre catégorie de boissons qui écope d'une surtaxe (fun fact : les boissons énergisantes y ont échappé in extremis en 2014), les alcools.
#1jour1taxe
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Si, hormis la TVA au calcul parfois rigolo comme on l'a vu hier, les sucreries solides sont relativement épargnées par la fiscalité, il n'en va pas de même des boissons sucrées. Et comme en France "taxation proportionnelle is lava", le barème est évidemment progressif #1jour1taxe
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